Twitter
Google plus
Facebook
Vimeo
Pinterest

Fluid Edge Themes

Mentions légales

PROPRIÉTÉ DE LA PAGE ET CONTENU

Vous vous trouvez sur www.optimasuite.com, appartenant à MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL, société espagnole, sise à Barcelone, à C/ CASP, 36 P.4 PTA.1. et immatriculée sous le numéro C.I.F. B64460140 au registre du commerce de Barcelone au volume 39340, folio 157, page B-346113. Sur cette page Web vous pourrez découvrir notre société et les différents domaines d’activités.

EXEMPTION DE RESPONSABILITÉ

L’utilisation du présent site Web implique l’acceptation des points définis dans les présentes mentions légales. MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL décline toute responsabilité découlant d’une utilisation erronée des contenus fournis sur ces pages et se réserve le droit de les mettre à jour, les éliminer, mettre en place des limites ou restreindre leur accès à tout moment, de manière temporaire ou permanente. MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL décline toute responsabilité découlant de toute information non contenue dans ces pages Web. La société décline en particulier la responsabilité sur les informations contenues sur les pages Web de tierces personnes reliées par des liens (links) aux pages Web de MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL. MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL décline toute responsabilité concernant les erreurs possibles de sécurité qui pourraient se produire en utilisant des ordinateurs comportant des virus informatiques ou les conséquences pouvant découler du mauvais fonctionnement du navigateur ou de l’utilisation de versions non-actualisées de celui-ci. Les utilisateurs de ces pages sont informés que l’utilisation des systèmes informatiques de transfert de données et du courrier électronique n’offre pas de garanties absolues en matière de sécurité. MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL décline toute responsabilité découlant de ces faits.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Les droits de propriété intellectuelle sur les travaux contenus sur www.optimasuite.com appartiennent exclusivement à MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL sauf si un propriétaire différent est mentionné. La reproduction, distribution, commercialisation ou transformation non autorisées de ces travaux constituent une violation des droits de propriété intellectuelle de MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL ou du titulaire de ceux-ci et pourra donner lieu à toutes les poursuites en justice ou extrajudiciaires qui pourraient être applicables à l’exercice de ses droits. La reproduction totale ou partielle du site Web, sans l’autorisation expresse de MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL et des propriétaires des marques qui y apparaissent, est interdite.

La reproduction, copie, utilisation, distribution, commercialisation, communication publique ou toute autre activité qui peut être réalisée avec les informations contenues sur ces pages Web et effectuées sans l’autorisation expresse de MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL et/ou des propriétaires des marques, est une infraction punie par la loi en vigueur.

Les noms et logotypes présentés sur ces pages sont des marques commerciales déposées appartenant à leurs titulaires légaux. De plus, les informations auxquelles l’utilisateur peut accéder par le biais du présent site Web peuvent être protégées par des droits de propriété industrielle, intellectuelle ou autres. MOBILE BUSINESS APPLICATIONS SL ne sera en aucun cas et d’aucune façon tenu responsable des éventuelles infractions de ces droits par l’utilisateur.